“ Provence ” La mióugrano de la Prouvènço (la grenade de la Provence) produit de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
“ Provence ” La mióugrano de la Prouvènço (la grenade de la Provence) produit de France
M. PERETTO Jean-Claude Mme PERETTO Marie-José
Numéro de dépôt :
4057634
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
Présentation de la marque “ Provence ” La mióugrano de la Prouvènço (la grenade de la Provence) produit de France
Déposée le 23 décembre 2013 par monsieur PERETTO Jean-Claude et madame PERETTO Marie-José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « “ Provence ” La mióugrano de la Prouvènço (la grenade de la Provence) produit de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Les déposants sont monsieur PERETTO Jean-Claude domicilié(e) 1109 Chemin St Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France et madame PERETTO Marie-José domicilié(e) 1109 Chemin St Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERETTO Jean-Claude domicilié(e) 1109 Chemin St Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France.
La marque “ Provence ” La mióugrano de la Prouvènço (la grenade de la Provence) produit de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Provence ” La mióugrano de la Prouvènço (la grenade de la Provence) produit de France est expirée depuis le 23 décembre 2023.
M. PERETTO Jean-Claude - 1109 Chemin St Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France
Mme PERETTO Marie-José - 1109 Chemin St Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France
M. PERETTO Jean-Claude - 1109 Chemin St Sylvestre - 30390 - DOMAZAN - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence », cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles bénéficiant des appellations d'origine protégée « Huile d'olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'olive de Haute-Provence », « Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence » et de l'appellation d'origine contrôlée « Huile d'olive de Provence » ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de petit épeautre de Haute-Provence » et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « petit épeautre de Haute-Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; gâteaux ; sucreries ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.
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